Skip to content

Mentions légales

Editeur

EndoFrance est une association loi 1901 à but non lucratif (déclarée en sous-préfecture de Pontoise RNA W93002961) et est reconnue d’intérêt général.

L’association est née officiellement le 29 mars 2001. Son nom et son logo sont protégés auprès de l’INPI. Le siège social de l’association est à l’adresse suivante (adresse postale uniquement) :
EndoFrance – 3 rue de la Gare – 70190 Tresilley.

Pour toute correspondance avec l’association, écrire en priorité aux représentantes régionales par mail via le formulaire de la rubrique Contacter les bénévoles

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données… ), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’EndoFrance et de ses contributeurs. Il est interdit d’utiliser ces contenus et de permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

La reproduction directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’association EndoFrance.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Son nom et son logo sont protégés auprès de l’INPI.

Charte Honcode

Financement – Publicité

Ce site est intégralement financé par EndoFrance. Il n’affiche aucune publicité ni ne reçoit de fonds publicitaires. Depuis sa création en mars 2001, EndoFrance ne vit que grâce aux cotisations de ses adhérents. Vous pouvez aider l’association à mener à bien ses missions en adhérant.

Adhésions et dons

Les données personnelles figurant sur les bulletins d’adhésion et de don ne sont collectées qu’à des fins administratives et de gestion. EndoFrance s’engage à ne pas les communiquer à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatiques et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à EndoFrance 3 rue de la Gare 70190 Tresilley ou par mail en suivant  ce lien

Courriers postaux et électroniques

les données personnelles que vous nous transmettez par courrier postal ou électronique ne sont pas divulguées à des tiers. Elles ne sont utilisées que par l’association et pour répondre à vos demandes d’information.

Sauf avis contraire de votre part exprimé par mail ou par courrier, nous pourrons utiliser les adresses mails pour vous inviter aux événements organisés par EndoFrance et ses partenaires.

Données invisibles (cookies)

Politique de confidentialitéLorsque vous naviguez sur Internet, votre navigateur transmet automatiquement certaines informations techniques comme le type de navigateur, votre adresse IP ou les réglages de votre ordinateur. Ces données invisibles ne sont utilisées par EndoFrance qu’à des fins statistiques afin d’améliorer le contenu éditorial de son site. Il vous est possible de configurer votre navigateur pour bloquer les cookies. Nous vous invitons à lire notre page Politique de confidentialité pour plus d’informations.

Mis à jour le Août 22, 2021 @ 8h53

Vous souhaitez recevoir les dates des évènements dans votre région ?

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Votre inscription est confirmée.
Aller au contenu principal